Conditions Générales de Vente

Introduction :

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web autopot.fr. Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité:

de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
de tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site;
et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site, ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre autopot.fr et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de autopot.fr, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par autopot.fr.

autopot.fr se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Toute condition contraire posée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné d’une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par AUTOPOT FRANCE SAS au capital de 1000 euros dont le siège social est au 53 rue de Lyon - 75012 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro SIRET 795082593 00018 et numéro de TVA intracommunautaire FR 40 795 082 593 et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de AUTOPOT FRANCE dénommée autopot.fr

Hébergeur du site :

SAS OVH

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Service clientèle :

Pour toutes informations, questions ou conseils, notre service clientèle est à votre disposition:

Courrier postal : AUTOPOT FRANCE – 53 rue de Lyon 75012 Paris

Tel : 01.84.17.82.97

Fax : 09.72.43.33.51

Email : autopot.france@gmail.com

Webmaster :

Pour contacter notre webmaster, envoyez un e-mail à autopot.france@gmail.com

2. Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de autopot.fr.

Nos offres de produits proposés sur le site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les 8 jours et à vous indiquer le délai d’attente pour réception de ce produit. Si vous le désirez, vous pourrez demander l’annulation (remboursement dans un délai maximal de 30 jours) ou l’échange de votre commande en nous téléphonant au 01.84.17.82.97 ou en nous contactant par email à : autopot.france@gmail.com

Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur.

3. Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

Les clients référencés en tant que clients professionnels (sous validation préalable de nos services) pourront accéder à l’espace professionnel dans lequel les prix seront indiqués HT en euro. Ils pourront également bénéficier de remises spécifiques associées aux clients professionnels.

autopot.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

4. Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France ou à l’international.

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;
remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
valider sa commande après l’avoir vérifiée;
effectuer le paiement dans les conditions prévues;
confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Les produits demeurent l’entière propriété de AUTOPOT FRANCE jusqu’au complet encaissement du prix par AUTOPOT FRANCE.

5. Droit de rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un droit discrétionnaire de rétractation. Le délai de rétractation est de 7 jours, à compter du jour de réception de la commande, pour retourner le produit au vendeur. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

L’acheteur pourra demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Le remboursement sera effectué dans un délai maximal de 30 jours.

Les frais de retour sont à la charge du client sauf, si le vendeur n’a pas livré le bon produit. Selon l’article L.121-20-1, tous les frais engagés par le client seront remboursés. En cas de rétractation, les frais de livraison allé seront remboursés mais les frais de retour du produit restent à la charge du client.

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Le produit devra être renvoyé en parfait état, dans son emballage d’origine, accompagné de la facture d’achat à l’adresse suivante :

AUTOPOT FRANCE

Service Après-Vente

53 rue de Lyon

75012 Paris

(FRANCE)

6. Modes de commandes :

par téléphone :

Dans ce cas là, vous devez consulter notre catalogue de produit en ligne puis vous passez commande en appelant directement au numéro 01.84.17.82.97 (prix d’un appel local en France métropolitaine) aux horaires d’ouverture de nos services 10h00-13h00 et 14h00-19h00.
Dès prise en compte de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse email. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact facturé et le coût de Livraison de votre commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Vous acceptez que nos systèmes d’enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date.

par internet :

Lorsque vous confirmez votre commande via notre site en ligne autopot.fr , vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. Votre commande est alors traitée afin que vous puissiez recevoir votre colis. Vous pouvez imprimer votre bon de commande.Dès réception de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse email. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact facturé et le coût de Livraison de votre commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Vous acceptez que nos systèmes d’enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date.

par courrier :

Lorsque vous confirmez votre commande en nous la transmettant par courrier à l’adresse AUTOPOT FRANCE - Service client – 53 rue de Lyon - 75012 Paris (France), vous déclarez accepter celle-ci, ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. Votre commande est alors traitée afin que vous puissiez recevoir votre colis. Vous recevrez un bon de commande pour validation des coordonnées de livraison avant expédition.

Important : Aucune commande ne sera prise en compte en cas d’erreurs de calcul des prix et des poids ou en cas du non respect des contraintes de règlements choisies. L’envoi du "Bon de commande - AUTOPOT FRANCE" vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Vous acceptez que nos systèmes d’enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date.

Nous nous réservons cependant le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

7. Modalités de Paiement :

Le règlement de vos achats sur le site s’opère exclusivement en Euro et peut s’effectuer via 6 modes : soit par Mandat Cash (espèce), soit par Chèque, soit par Contre Remboursement (CR via KWIXO), soit par Virement Bancaire (RIB), soit par PayPal ou soit par Carte Bancaire (CB).

Afin de faciliter vos achats, un service de paiements par CB en plusieurs fois sans frais ainsi que les paiements par contre remboursement à livraison seront accessibles via les plateformes de notre partenaire KWIXO.

Lutte contre la fraude aux moyens de paiement sur internet et demande de justificatifs

Afin de sécuriser l’utilisation des moyens de paiement de ses clients, AUTOPOT FRANCE ou ses mandataires (FIANET / KWIXO / etc.) peuvent être amené à demander tous justificatifs (relatifs à l’identité et/ou au domicile et/ou au moyen de paiement utilisé).

Le défaut ou le refus de transmettre les justificatifs demandés peut conduire AUTOPOT FRANCE à refuser la commande concernée. Le délai de transmission à AUTOPOT FRANCE des pièces sollicitées peut décaler d’autant l’expédition ou la livraison des produits commandés.

Ci-dessous figure un descriptif des 6 modes de paiement.

1 - Par Mandat Cash (Totalement anonyme) :

Au niveau de la section de mode de paiement, cochez la case "Paiement par MANDAT CASH" puis valider votre commande.

Dans le cas d’une commande par téléphone, nous vous communiquerons directement le montant de la commande par téléphone (+ Bon de Commande par email) et votre commande sera définitivement prise en compte à réception du "Mandat Cash".

Rejoignez votre bureau de poste le plus proche et demandez l’envoi d’un Mandat Cash à :

AUTOPOT FRANCE - Service client – 53 rue de Lyon - 75012 Paris

Votre commande partira au maximum 24 à 48H (si possible 24H) après réception de votre règlement.

Attention : Les frais du MANDAT CASH ne sont pas compris dans le calcul du montant de la facture et sont à votre charge. Voici un ordre de grandeur des tarifs en vigueur au 01/07/2008 :

Jusqu’à 160,00 € => 5,8 €
De 160,01 € à 300,00 € => 6,8 €
De 300,01 € à 500,00 € => 7,9 €
De 500,01 € à 1000,00 € => 9,80 €
De 1000,01 € à 1500,00 € => 11,60 € (Les mandats cash sont limités à 1500 €)

2 - Par Carte Bancaire (CB) :

Au niveau de la section de mode de paiement, cochez la case "Paiement par Carte Bancaire " puis valider votre commande.

Le paiement s’effectue sur le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire bancaire (BNP PARIBAS). Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de AUTOPOT FRANCE. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé et crypté par BNP PARIBAS. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée par notre système dès l’acceptation du paiement par la banque.

Dans le cas d’une commande par téléphone, nous vous communiquerons directement le montant de la commande par téléphone (+ Bon de Commande par email). Ensuite un responsable des ventes vous contactera pour enregistrer votre paiement par Carte Bancaire à Distance. Pour information, le paiement est réalisé via notre terminal de carte bancaire (TPE) permettant d’effectuer rapidement et en toute sécurité les encaissements par cartes bancaires via notre partenaire bancaire (BNP PARIBAS).

Pour tout paiement supérieur à 500 €, AUTOPOT FRANCE se réserve le droit de demander un justificatif de domicile (Facture d’électricité, avis d’imposition, etc.) et une photocopie recto/verso de votre Pièce d’identité. Si vous désirez vous affranchir de tous ces justificatifs, optez pour le "Mandat Cash" ou le "Virement bancaire" sans limite de montant d’achat.

AUTOPOT FRANCE est seul destinataire des justificatifs qui peuvent être demandés après la passation de commande.

Votre commande partira au maximum 24 à 48H (si possible 24H) après réception de votre règlement.

3 - Par PayPal :

Au niveau de la section de mode de paiement, cochez la case "Paiement par Paypal " puis valider votre commande.

Le paiement s’effectue sur le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire bancaire (PayPal). Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de AUTOPOT FRANCE. Le paiement par carte bancaire ou compte PayPal est donc parfaitement sécurisé et crypté par PayPal. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée par notre système dès l’acceptation du paiement par PayPal.

Dans le cas d’une commande par téléphone, nous vous communiquerons directement le montant de la commande par téléphone (+ FC par email). Nous enverrons sur votre adresse email un message d’appel à paiement via PayPal et votre commande sera définitivement prise en compte à réception du paiement par PayPal.

Attention : Votre commande partira au maximum 48H (si possible 24H) après réception de votre règlement.

AUTOPOT FRANCE est seul destinataire des justificatifs qui peuvent être demandés après la passation de commande.

Votre commande partira au maximum 24 à 48H (si possible 24H) après réception de votre règlement.

4 - Par Virement Bancaire (RIB) :

Au niveau de la section de mode de paiement , cochez la case "Paiement par Virement Bancaire" puis valider votre commande.

Dans le cas d’une commande par téléphone, nous vous communiquerons directement le montant de la commande par téléphone (+ FC par email). Votre commande sera définitivement prise en compte à réception du paiement par Virement Bancaire.

Effectuez un virement bancaire (en contactant votre banque ou par internet via votre compte bancaire en ligne) à :

Nom : AUTOPOT FRANCE
Code Banque : 30004
Code Guichet : 01374
Numéro de Compte : 0001012820
Clé RIB : 16

IBAN : FR76 3000 4013 7400 0101 2822 016

BIC-SWIFT Code : BNPAFRPPPBU

Nom Banque : BNP PARIBAS – Paris Secrétan - 75019 Paris

5 - Par Chèque :

Au niveau de la section de mode de paiement, cochez la case "Paiement par Chèque" puis valider votre commande.

Ensuite, libellez votre chèque à l’ordre de "AUTOPOT FRANCE" et envoyez votre chèque + Photocopie Recto/Verso de pièce d’identité à l’adresse suivante :

AUTOPOT FRANCE - Service Client – 53 rue de Lyon – 75012 Paris

Si le nom et/ou l’adresse figurant sur le chèque ne sont pas les votre, il faudra également nous envoyer photocopie Recto/Verso de la carte d’identité de la personne recevant la livraison + un justificatif de domicile (Facture d’électricité, avis d’imposition, etc.).

Si vous désirez vous affranchir de tous ces justificatifs, optez pour le "Mandat Cash" ou le "Virement bancaire" sans limite de montant d’achat.

Votre commande partira au maximum 24 à 48H (si possible 24H) après réception de votre règlement.

6 - Par Contre Remboursement (Paiement à la réception du colis via KWIXO) :

Au niveau de la section de mode de paiement, cochez la case "Paiement par Contre Remboursement " puis valider votre commande.

Envoyez le "Bon de commande - AUTOPOT FRANCE" par email ou par courrier.

Dans le cas d’une commande par téléphone, nous vous communiquerons directement le montant de la commande par téléphone (+ FC par email) et votre commande sera définitivement prise en compte à réception par mail, fax ou courrier de votre "Bon pour Accord pour prélèvement à réception des marchandises".

Votre commande partira au maximum 24 à 48H (si possible 24H) après réception de votre règlement.

Suite à la réception du colis et à l’absence de réserve lors de la livraison, le paiement s’effectuera par prélèvement bancaire sur le compte associé à la carte bancaire utilisé lors du paiement.

8. Expéditions et Livraisons :

Les livraisons sont acheminées à l’adresse de votre choix conformément à celle indiquée au cours du processus de commande. Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.

Délais de livraison : Toute commande passée entre le lundi et vendredi vous sera expédiée dans les 24H à 48H.

Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par l’Acheteur dans les délais ci-dessus précisés. Ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’Acheteur. Toutefois, si les produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 15 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure, la vente pourra être résolue à la demande écrite de l’Acheteur ou du Vendeur. Les sommes versées par l’Acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

AUTOPOT FRANCE se réserve le droit d’envoyer votre commande par transporteur si le poids et le volume de celle-ci ne permettent pas le moyen de transport choisi par le client.

AUTOPOT FRANCE vous propose 3 modes de livraisons en France métropolitaine, 1 mode de livraison pour l’International et 1 mode de livraison pour les DOM TOM (pour plus d’informations, voir le détails des prestations de livraison sur le site en bas de la section 8 des Conditions Générales de Ventes du site autopot.fr) :

Afin d’assurer au mieux la qualité de nos livraisons, AUTOPOT FRANCE a opté de vous livrer uniquement en service express (TNT ou Chronopost) tout en préservant des prix très attractifs. Les avantages sont doubles :

Livraison sous 24 heures en France Métropolitaine et 48 à 72 heures à l’international
Une prestation logistique haute de gamme assurant à vos colis le maximum de soin durant le transport (Garantie Sérénité minimisant considérablement le nombre de colis endommagés)

1 - TNT Express (24 heures) à Domicile et/ou en Relais Colis pour les livraisons en France métropole.

2 - Chronopost International Express (48 à 72 heures) pour les envois à l’international.

3 - Livraison par transporteur Privé (48 à 72 heures) pour les commandes volumineuses / fragiles ne pouvant être expédiées par un autre moyen.

4 - Colissimo DOM TOM pour les envois à destination des DOM TOM.

NB : Vous pouvez, nous en informer par téléphone au préalable au 01.84.17.82.97, venir récupérer votre commande directement à AUTOPOT FRANCE – 53 rue de Lyon - 75012 Paris. Néanmoins, dans le cas d’un retrait avec paiement par CB ou Paypal, veuillez noter que nous procéderons au préalable au remboursement de votre transaction bancaire et qu’un paiement sur notre terminal de carte bleu sera exigé afin de pouvoir retirer votre marchandise.

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à AUTOPOT FRANCE qui ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

AUTOPOT FRANCE ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).

Assurance Colis, ATTENTION !

Afin de bénéficier de l’assurance perte et bris qui est comprise dans le cout du transport, vous devez impérativement ouvrir le colis en présence du livreur et vérifier l’état du matériel lors de la réception de la marchandise (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés)

- Dans le cas d’un envoi par TNT, Livraison Express ou Chronopost International: si le matériel est endommagé ou incomplet, il est indispensable de refuser le colis et d’en notifier, par écrit suivi de votre signature, les causes auprès du livreur.

- Dans le cas d’un envoi par transporteur: Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés) devra être impérativement indiquée sur le récépissé du bon de transport sous forme de "réserves manuscrites significatives et complètes", accompagnée de la signature du client, et ceci en présence du livreur.

Si vous choisissez de refuser la marchandise à la livraison, vous devez en plus des "réserves manuscrites" demander au transporteur le renvoi du colis à son expéditeur accompagné d’un "constat de spoliation" (constat 170) et rester en possession d’une copie de ce formulaire.

Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les trois jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.

Le client devra simultanément avertir AUTOPOT FRANCE en adressant une copie de ce courrier (avec l’original du « constat de spoliation» le cas échéant) à AUTOPOT FRANCE – 53 rue de Lyon – 75012 Paris ou par courriel à autopot.france@gmail.com dans un délai de deux jours ouvrés.

Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.

Malgré tout dans le cas d’une livraison par Transporteur :

Le consommateur pourra exercer son droit de retour même si aucune réserve n’a été formulée lors de la livraison du colis à condition qu’il ait sous 3 jours signifié au transporteur et au vendeur par lettre recommandé avec accusé de réception en indiquant qu’il a découvert que le produit avait été spolié pendant le transport.

Sans ces précautions d’usage, aucune réclamation ne pourra être acceptée par le vendeur.

Le cas des colis perdus : Signalez le retard au vendeur dès que le délai indiqué dans l’accusé de réception de la commande est dépassé. Le vendeur fera alors son enquête auprès du service de livraison. Le pistage d’un colis égaré peut prendre jusqu’à 21 jours. Si vous n’avez pas été livré après 31 jours vous pouvez demander à être remboursé quelque soient les motifs.

Détails de modes de Livraisons :

AUTOPOT FRANCE vous propose les modes de livraisons suivants :

1 - TNT Express 24 Heures (à Domicile et/ou en Relais colis) :

1) TNT vous livre à votre domicile, en mains propres contre signature si vous êtes présent. Le jour du départ en livraison, vous recevez un SMS et/ou email de TNT vous informant que la livraison sera effectuée le lendemain avant 13h00.

Vous pouvez également opter pour une livraison directement en Relais Colis® selon votre choix (Liste accessible sur le site TNT). Pour cela, transmettez le numéro de Relais Colis® à notre service client au moment du passage de la commande qui routera votre colis directement vers le relais de votre choix.

2) Si la livraison n’a pas pu être effectuée, le colis est déposé dans l’un des 3500 Relais Colis® le plus proche de votre domicile.

Vous serez également notifié d’un "avis de passage numérique" par SMS et/ou email vous invitant à vous rendre le jour même dès 16h dans le Relais Colis® TNT désigné pour retirer votre colis.

3) N’oubliez pas de vous munir d’une pièce d’identité. En cas d’empêchement, vous avez également la possibilité d’autoriser une personne de votre choix à retirer votre colis. Celle-ci devra être munie d’une lettre d’autorisation signée de votre part, et de sa pièce d’identité.

4) Attention, sans retrait dans le Relais Colis® TNT dans un délai de deux semaines, le colis sera retourné chez AUTOPOT FRANCE.

5) Retrouvez le suivi de votre colis depuis votre espace Clients ou directement sur le site TNT en y inscrivant votre numéro de colis => http://www.tnt.fr/public/suivi_colis/recherche/index.do

Grille tarifaire en vigueur (en France Métropolitaine) :

Frais de port pour commande inférieure à 1 Kg => 9,5 €
Frais de port pour commande comprise entre 1 Kg et 5 Kg => 15 €
Frais de port pour commande comprise entre 5 Kg et 10 Kg => 17,5 €
Frais de port pour commande comprise entre 10 Kg et 15 Kg => 19,9 €
Frais de port pour commande comprise entre 15 Kg et 30 Kg => 26 €
Frais de port pour commande comprise entre 30 Kg et 45 Kg => 45 €
Frais de port pour commande comprise entre 45 Kg et 60 Kg => 50 €

Frais d’emballage pris en compte dans le prix de la livraison.

2 - Chronopost International Express (48 à 72 Heures) :

Une prestation performante et fiable vers 230 destinations et territoires dans le monde !

Vos envois sont livrés en 2 ou 3 jours dans les principales destinations mondiales.

Une fois votre colis expédié, un e-mail vous informera de la date et de l’heure de son départ.
Cet e-mail contiendra également la référence du colis et les informations nécessaires afin de suivre son avancement sur le site internet de CHRONOPOST ou, le cas échéant, les coordonnées du transporteur à contacter pour les expéditions non supportées par Chronopost (commande nécessitant un conditionnement sur palette).

Frais d’emballage pris en compte dans le prix de la livraison.

3 - Livraison par transporteur Privé (48 à 72 heures) :

Pour les commandes volumineuses / fragiles ne pouvant être expédiées par un autre moyen, vos marchandises seront expédiés sur palette via un transporteur privé.

Une fois vos marchandises délivrées au centre de logistique le plus proche de chez vous, un opérateur vous contactera directement pour convenir avec vous d’un horaire de livraison. Il est préférable de bloquer une demi-journée car les gros porteurs (transporteur en messagerie / affrètement) sont davantage sujets aux fluctuations de la circulation.

8. Meilleur Prix Garanti :

AUTOPOT FRANCE s’engage à vous rembourser la différence (en bon d’achat), si vous trouvez dans un délai de 7 jours, sur un site internet de jardinage français concurrent, le même produit (même référence, même conditions) à un prix inférieur.

Cette offre s’entant en prix TTC et ne peut être appliquée que sur le prix du produit hors frais de ports et hors promotion. Une preuve de la différence de prix doit nous être envoyée et le remboursement ne se fera qu’après vérification de celui-ci.

9. Parrainage :

Le parrainage d’un filleul n’est possible qu’à condition d’avoir effectué au moins une commande valide sur le site internet AUTOPOT FRANCE.

Le parrainage est limité à un parrainage par filleul ayant le même compte (adresse email, nom et prénom). En temps que filleul, on ne peut 'être parrainé qu'une seule fois, par ouverture de compte, par contre il n'y a pas de limite de parrainage en respectant les consignes ci-dessus.

Toute utilisation malhonnête ou frauduleuse du système de parrainage entrainera la perte de tous les bons d'achats et/ou cumuls de remises par ancienneté gagnés par le parrain.

Le parrain recevra son bon d'achat une fois que son filleul aura passé commande et que sa commande sera payé et expédiée. Dans le cas ou la commande du filleul n’est pas réputée terminé, même après ouverture de compte et utilisation du bon d'achat par le filleul, le parrain ne recevra pas de bon d'achat.

10. Frais de Ports offert :

AUTOPOT FRANCE vous offre les frais de port pour toutes commandes supérieures à 150 euros (offre valable uniquement pour la France Métropolitaine). Pour les commandes trop encombrantes, celles-ci seront acheminées par transporteur.

Si le colis reste en attente dans un Relais Colis TNT durant 10 jours et que celui ci nous est retourné, le client devra prendre à sa charge les frais de ré expédition.

11. Code promotion :

Lors d'une opération spéciale, AUTOPOT FRANCE peut vous proposer un code promotion, vous ne pouvez utiliser qu'un seul code promotion à la fois lors de votre commande, les codes promotions ne sont donc pas cumulables.

12. Garantie :

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.

Certains produits vendus bénéficient d’une garantie du fabricant, dont les conditions générales varient d’un fournisseur à l’autre. Les conditions générales et la durée de la garantie sont disponibles sur le site internet de autopot.fr. L’acheteur sera réputé les avoir consultées et acceptées.

Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l’objet d’un accord préalable de AUTOPOT FRANCE. A cette fin, l’acheteur prendra contact avec le service après-vente de AUTOPOT FRANCE.

Si le produit est reconnu comme défectueux, AUTOPOT FRANCE transmettra à l’acheteur un numéro de retour de produit. Ce numéro de retour, condition déterminante et indispensable est valable sept jours ouvrés, à compter de la communication du numéro de retour par AUTOPOT FRANCE à l’acheteur. Passé ce délai, l’acheteur devra renouveler sa demande, selon la procédure décrite ci-dessus.

Le produit défectueux doit être retourné dans son emballage d’origine avec ses éléments de protection pour le transport, comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires et être accompagné de façon lisible du numéro de retour de produit communiqué par autopot.fr et du numéro de série du produit.

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé dans le cadre de la garantie.
Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l’acheteur.

ATTENTION : La législation européenne ne préconise que 10 jours de garantie sur les ampoules. Les ballasts devront être accompagnés de la facture du montage par un électricien qualifié professionnel, pour que la garantie due par le fabricant puisse s’appliquer (sauf ballast fermé et déjà câblé). Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.

13. Responsabilité :

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

AUTOPOT FRANCE ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications. AUTOPOT FRANCE n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de AUTOPOT FRANCE.

AUTOPOT FRANCE rappelle qu’en l’application de l’article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l’autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l’autorité parentale a capacité de s’opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers.

14. Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du site de AUTOPOT FRANCE sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de AUTOPOT FRANCE.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

15. Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.

AUTOPOT FRANCE se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.

Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à AUTOPOT FRANCE. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

16. Archivage - Preuve :

AUTOPOT FRANCE archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de AUTOPOT FRANCE seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

17. Règlement des litiges :

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

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